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Ils restent la propriété exclusive de leur(s) développeur(s) qui peuvent procéder à leur mise à jour ou à leur suppression.
Paragraphe 4 - Propriété intellectuelle
La dénomination du Site, son architecture ainsi que le contenu textuel, visuel et/ou sonore présent sur le Site – exception faite du contenu libre de droit, des bannières publicitaires, des outils proposés en téléchargement et des commentaires publiés – restent la propriété de l'éditeur.
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Tout commentaire hors sujet, injurieux, diffamatoire, vexatoire, provoquant ou incitant à la haine et toute attaque personnelle pourra être signalé en tant que tel, et fera l'objet d'une suppression.
Paragraphe 6 - Accessibilité
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